Souci du détail
Notre souci du détail et notre engagement à vous fournir la meilleure qualité de services professionnels techniques et comptables qui assurent un travail professionnel et rigoureux.
Stratégies
Nous mettons en place des stratégies efficaces de planification fiscale, afin de maximiser vos crédits. Nous disposons de stratégies éprouvées pour la défense de votre réclamation, lors d’une vérification gouvernementale et nous vous soutiendrons, tout au long du processus.
Conseillers
Tous nos conseillers techniques et comptables sont bilingues et comptent plusieurs années d’expérience. Ils travaillent avec votre équipe, année après année, afin que votre demande progresse efficacement et obtienne un maximum de résultats.
Engagement
Nous nous engageons à fournir à nos clients un service professionnel de haute qualité, incluant une description technique préparée par un expert du domaine et une allocation des coûts effectuée par un comptable professionnel.
Optimisation
Nous effectuons les recherches et le travail nécessaires afin de maximiser les résultats en crédits d’impôt auprès de petites, moyennes ou grandes entreprises, qu’elles soient privées ou publiques, canadiennes ou étrangères. Notre clientèle obtient d’importantes sommes, avec leurs réclamations de RS&DE, grâce à nos méthodes.
Vérification
Nous offrons une vérification assidue des données de réclamations des crédits d’impôt et nous défendrons votre réclamation, avec vous, lors d’une vérification par le gouvernement. Nous entretenons des communications fréquentes avec l’Agence du revenu du Canada pour un obtenir un règlement rapide, efficace et juste, en l’occurrence d’une vérification.
Depuis des années, nous obtenons des crédits d’impôt pour des entreprises de toutes tailles et de différentes industries. Votre interlocuteur RTC sera toujours un expert qui connaît votre domaine, qui préparera lui-même votre demande technique. De plus, l’allocation des coûts sera effectuée par un comptable professionnel, en conformité avec les lois et règlements en vigueur.
1989
RTC Experts-Conseil a été fondé en 1989 par M. Peter Kustec.
M. Peter Kustec est entré chez Revenu Canada (aujourd’hui l’Agence du Revenu du Canada) en 1982, à titre de vérificateur financier. En 1987, il a été dans les premiers à agir comme vérificateur financier dans les débuts du programme de crédits d’impôt pour RS&DE. Ce programme apportait un encouragement financier important pour l’avancement des technologies dans les entreprises. Par contre, ces crédits étant régis par la loi de l’impôt, Revenu Canada ainsi que leurs représentants n’étaient pas autorisés à aider directement les entreprises dans la préparation de leurs demandes de crédits.
M. Kustec a décidé de fonder RTC Experts-conseils, en raison des difficultés que les entreprises éprouvaient à tenter de comprendre par elles-mêmes toute la complexité de ce programme généreux mais difficile d’accès. Depuis le début, l’objectif de M. Peter Kustec est d’aider autant les entreprises que l’Agence du Revenu du Canada en s’assurant quel’ARC ait tous les éléments nécessaires pour procéder rapidement à l’approbation des crédits demandés.
1997
Lorsque Revenu Québec a instauré le crédit pour la Recherche Précompétitive en Partenariat Privé (1997)M. Peter Kustec a constaté que le même problème se posait pour Revenu Québec. Ces crédits étant régis par la loi sur l’impôt, les fonctionnaires de l’agence n’étaient pas autorisés à conseiller directement les demandeurs dans la préparation des demandes de crédits. RTC Experts-Conseil a alors élargi son offre de services aux programmes de crédits de Revenu Québec afin d’aider les entreprises à présenter toute l’information dont ces agences ont besoin pour procéder à l’approbation des demandes de crédits de ces nouveaux programmes.
2006
L’ARC a publié au cours des années de nombreux guides et politiques, dans le but de faciliter la compréhension des critères du programme de crédits RS&DE. Bien que l’objectif de départ était de clarifier l’interprétation de la loi sur les crédits d’impôt, ces publications ont créé une confusion dans l’interprétation des critères d’admissibilité techniques. Pour pallier cette confusion, RTC Experts-Conseil s’est adjoint en 2006 l’expertise d’un ancien examinateur technique de l’ARC. Cela a permis à RTC d’avoir une meilleure compréhension des attentes de l’ARC du point de vue de la démonstration de l’éligibilité technique des projets de RS&DE.
Aujourd'hui (2016)
L’offre de service de RTC Experts-Conseil couvre les principaux programmes de crédits d’impôt fédéraux et provinciaux, à savoir les crédits pour RS&DE, pour le développement des affaires électroniques et pour les titres multimédias.
RTC Experts-Conseils est en mesure de faire le pont entre la vision des entreprises et les attentes des agences gouvernementales. L’expérience de personnes ayant travaillé directement à l’évaluation de demandes de crédits au sein de l’ARC, et des conseillers techniques ayant une expertise couvrant plus de 20 secteurs industriels, travaillent à favoriser la compréhension des deux perspectives et parvenir à un traitement rapide des demandes de crédits.
Experts-Conseils RTC reconnaît que ces programmes de crédits ont une forte composante scientifique. Nous mettons à votre disposition une équipe interne dynamique d’ingénieurs et de conseillers techniques qui comprennent à la fois votre domaine d’expertise et les programmes de crédits. Notre équipe inclut aussi plusieurs comptables professionnels et conseillers fiscaux expérimentés, qui identifient les dépenses directes et les frais de soutien admissibles et qui remplit tous les formulaires prescrits. Notre vaste expertise collective inclut des domaines comme l’aérospatial, l’automobile, les matériaux composites/chimiques, l’électronique, l’alimentaire, le pharmaceutique, la fabrication, les matières plastiques, les logiciels et les télécommunications, pour n’en nommer que quelques-uns.
Votre demande est en traitement, un représentant entrera en contact avec vous sous peu.
| Provinces | Taux de crédit provincial1 | Remboursement de crédit provincial?1 | Taux de crédit fédéral | Remboursement de crédit fédéral? | Taux de crédits combinés1 |
|---|---|---|---|---|---|
| ALBERTA | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| COLOMBIE-BRITANNIQUE | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| MANITOBA | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| NOUVEAU-BRUNSWICK | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| TERRE-NEUVE ET LABRADOR | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| NOUVELLE-ÉCOSSE | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| ONTARIO | 8%+4.5% | OUI/NON | 35% | OUI | 66.5% |
| ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3 |
| QUÉBEC | 30% | OUI | 35% | OUI | 73.75% |
| SASKATCHEWAN | 10% | NON | 35% | OUI | 64.3% |
| NUNAVUT | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3% |
| TERRITOIRES DU NORD-OUEST | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3% |
| YUKON | 15%/20% | OUI | 35% | OUI | 69.4%/74.4% |
1 Certaines conditions s’appliquent et peuvent faire varier le taux. Les taux sont
basés sur les dépenses en main d’œuvre. Appelez-nous pour plus d’information au :
(514)633-6888 ou par courriel ; info@rtc-consultants.com.
| Provinces | Taux de crédit provincial1 | Remboursement de crédit provincial?1 | Taux de crédit fédéral | Remboursement de crédit fédéral? | Taux de crédits combinés1 |
|---|---|---|---|---|---|
| ALBERTA | 10% | OUI | 15% | NON | 36.4% |
| COLOMBIE-BRITANNIQUE | 10% | NON | 15% | NON | 36.4% |
| MANITOBA | 10% | OUI | 15% | NON | 36.4% |
| NOUVEAU-BRUNSWICK | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| TERRE-NEUVE ET LABRADOR | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| NOUVELLE-ÉCOSSE | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| ONTARIO | 4.5% | NON | 15% | NON | 29% |
| ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| QUÉBEC | 14% | OUI | 15% | NON | 35.2% |
| SASKATCHEWAN | 10% | NON | 15% | NON | 36.4% |
| NUNAVUT | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| TERRITOIRES DU NORD-OUEST | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| YUKON | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
1 Certaines conditions s’appliquent et peuvent faire varier le taux. Les taux sont basés sur
les dépenses en main d’œuvre. Appelez-nous pour plus d’information au : (514)633-6888
ou par courriel ; info@rtc-consultants.com.