Depuis plus de 27 ans, notre équipe de professionnels a préparé des réclamations pour plusieurs milliers de projets avec un taux de succès exceptionnel. Nous avons réclamé plusieurs millions de dollars en remboursements et en avantages fiscaux pour le bénéfice de plus de 16 secteurs industriels. En choisissant RTC Experts-Conseils, vous avez l’assurance que vos dossiers répondront aux attentes des agences gouvernementales concernées.
Notre connaissance des programmes transforme vos investissements en crédits d'impôt
Nous prenons le temps nécessaire pour discuter avec votre personnel technique afin de bien comprendre les technologies en développement. Nous identifions les travaux, activités et projets admissibles aux différents programmes. Nous ferons ensuite l’examen du travail réalisé pour identifier tous les coûts admissibles et maximiser vos demandes de crédits. Nous prendrons en charge toutes les étapes de la préparation et du traitement de vos demandes de crédits, incluant l’assistance scientifique et fiscale requise, advenant une vérification gouvernementale.
La loi de l’impôt permet aux contribuables de structurer leurs affaires afin de maximiser les avantages fiscaux que la loi permet. Nos experts fiscaux en RS&DE vous permettent de préserver vos crédits d’impôts à un taux maximum en suggérant la meilleure stratégie fiscale tenant compte de l’évolution de votre entreprise.
Les crédits d’impôt sont souvent les seules aides gouvernementales qui sont demandées par les entreprises, alors qu’il existe une multitude d’autres aides gouvernementales. La principale raison pour laquelle les entreprises passent à côté de ces nombreux programmes est justement leur très grand nombre. Cela rend difficile, voire impossible, pour une entreprise de savoir qu’il existe un organisme ou ministère qui encourage, financièrement, des activités comme l’embauche de certaines personnes, le développement des ressources humaines, l’exploration d’un nouveau marché, les économies d’énergies, et beaucoup d’autres. RTC Experts-Conseils peut vous aider à identifier et à bénéficier de ces programmes d’aide pour accélérer votre stratégie de croissance ou d’expansion.
Nous avons une solide expérience auprès de plusieurs institutions financières, avec lesquelles nous avons développé de bonnes relations d’affaires au cours des années. Nous pouvons mettre nos connaissances à contribution pour vous assister et vous guider vers la meilleure source de financement pour vos crédits d’impôt.
Nous mettons à votre disposition notre réseau d’affaires, afin de proposer différentes options de partenariat pouvant aider votre croissance et/ou efficacité. Que ce soit au niveau de clients potentiels, de financement/investisseurs ou de faciliter l’accès à d’autres crédits comme le crédit à la recherche précompétitive, nous vous aiderons à créer des liens essentiels pour la croissance de votre entreprise.
L’analyse du risque relié à une demande de crédits est souvent aussi importante que le montant de cette demande. Pour une institution financière évaluant le taux d’intérêt à appliquer à un financement de crédit, ou pour une entreprise qui compte sur les crédits d’impôt dans sa stratégie de croissance, il est important de connaître le risque relié à l’acceptation d’une demande de crédits, mais aussi au délai d’approbation de ces crédits. Qu’une demande ait été préparée par l’entreprise elle-même, ou par un autre consultant, RTC Experts-Conseils peut vous donner un deuxième avis objectif quant aux chances qu’une demande soit acceptée telle quelle de même qu’au risque que la demande donne lieu à une vérification.
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Nous offrons aussi une structure de tarification compréhensible, concurrentielle et adaptée à vos besoins.
Pour plusieurs entreprises, le suivi de ces changements et l’incorporation des nouvelles règles gouvernementales dans leurs programmes internes de recherche ne sont pas toujours possibles. En outre, l’identification et la compréhension de ces changements sur les réclamations de crédits d’impôt de demandes actuelles et futures deviennent de plus en plus difficiles. Chez RTC Experts-Conseils, nous surveillons et intégrons ces modifications, afin que vous n’ayez pas à le faire. Ceci nous permet de préparer les meilleures demandes de crédits possibles pour nos clients.
Votre demande est en traitement, un représentant entrera en contact avec vous sous peu.
| Provinces | Taux de crédit provincial1 | Remboursement de crédit provincial?1 | Taux de crédit fédéral | Remboursement de crédit fédéral? | Taux de crédits combinés1 |
|---|---|---|---|---|---|
| ALBERTA | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| COLOMBIE-BRITANNIQUE | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| MANITOBA | 10% | OUI | 35% | OUI | 64.3% |
| NOUVEAU-BRUNSWICK | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| TERRE-NEUVE ET LABRADOR | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| NOUVELLE-ÉCOSSE | 15% | OUI | 35% | OUI | 69.4% |
| ONTARIO | 8%+4.5% | OUI/NON | 35% | OUI | 66.5% |
| ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3 |
| QUÉBEC | 30% | OUI | 35% | OUI | 73.75% |
| SASKATCHEWAN | 10% | NON | 35% | OUI | 64.3% |
| NUNAVUT | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3% |
| TERRITOIRES DU NORD-OUEST | N/A | N/A | 35% | OUI | 54.3% |
| YUKON | 15%/20% | OUI | 35% | OUI | 69.4%/74.4% |
1 Certaines conditions s’appliquent et peuvent faire varier le taux. Les taux sont
basés sur les dépenses en main d’œuvre. Appelez-nous pour plus d’information au :
(514)633-6888 ou par courriel ; info@rtc-consultants.com.
| Provinces | Taux de crédit provincial1 | Remboursement de crédit provincial?1 | Taux de crédit fédéral | Remboursement de crédit fédéral? | Taux de crédits combinés1 |
|---|---|---|---|---|---|
| ALBERTA | 10% | OUI | 15% | NON | 36.4% |
| COLOMBIE-BRITANNIQUE | 10% | NON | 15% | NON | 36.4% |
| MANITOBA | 10% | OUI | 15% | NON | 36.4% |
| NOUVEAU-BRUNSWICK | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| TERRE-NEUVE ET LABRADOR | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| NOUVELLE-ÉCOSSE | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
| ONTARIO | 4.5% | NON | 15% | NON | 29% |
| ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| QUÉBEC | 14% | OUI | 15% | NON | 35.2% |
| SASKATCHEWAN | 10% | NON | 15% | NON | 36.4% |
| NUNAVUT | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| TERRITOIRES DU NORD-OUEST | N/A | N/A | 15% | NON | 23.3% |
| YUKON | 15% | OUI | 15% | NON | 43% |
1 Certaines conditions s’appliquent et peuvent faire varier le taux. Les taux sont basés sur
les dépenses en main d’œuvre. Appelez-nous pour plus d’information au : (514)633-6888
ou par courriel ; info@rtc-consultants.com.